2. conférences avec remise de textes aux participants

Séminaires annuels organisés entre 1992 et 1995 par la Maîtrise en gestion fiscale de l’Ecole de commerce Solvay :

——————————————————-

• « Jurisprudence de l’année 1991 en matière d’impôt des sociétés – Détermination de la base imposable – réorganisation d’entreprises – choix de la voie la moins imposée : y a-t-il du neuf ? », in séminaire du 18 mars 1992 : « L’état de la fiscalité belge en 1992 – Evolution et perspectives ».

• « La réforme du Code de la T.V.A.  En quoi la nouvelle T.V.A. affecte-t-elle les entreprises ? », in séminaire du 5 mai 1993 :  » L’Etat de la fiscalité belge en 1993 – Evolution et perspectives ».

• « L’évolution de la jurisprudence en matière d’impôts sur les revenus en 1993 », in séminaire du 3 mars 1994 : « L’Etat de la fiscalité belge en 1994 – Evolution et perspectives ».

• « L’insécurité dans la procédure fiscale », in séminaire du 24 septembre 1996 : « L’insécurité dans la gestion fiscale ».

Ordre des experts comptables et comptables brevetés de Belgique – « Mercredis de la comptabilité » et autres interventions dans le cadre de la formation permanente pratique des professionnels de la comptabilité

——————————————————–

• « Pratique de la déclaration à la T.V.A. à partir du 1er janvier 1993 », séance du 16 septembre 1992 donnée avec M. Marcel Lamy, directeur à l’Inspection spéciale des impôts de Bruxelles.

• « La nouvelle déclaration T.V.A. mise en pratique », séance du 20 janvier 1993 donnée avec M. Benoît Vanderstichelen, directeur de l’Institut des experts comptables.
• « La T.V.A. sur les opérations intracommunautaires au 1.01.1993 », séance du 20 janvier 1993 donnée avec M. Benoît Vanderstichelen, directeur de l’Institut des experts comptables.

• « Deux années d’application de la T.V.A. : quel constat ? », Le secteur automobile, séance du 23 février 1994 donnée avec M. Benoît Vanderstichelen, directeur de l’Institut des experts comptables.

• « Bref rappel de la procédure actuelle en matière de T.V.A. », séance du 20 novembre 1996 : « La nouvelle procédure fiscale : avenir proche ou lointain ? » donnée avec M. Marc Baltus, avocat.

• « Aperçu des nouveautés en matière de procédure« , séance du 22 septembre 1999 donnée avec Mme Tini Alifierakis, directrice à l’administration de la fiscalité des entreprises et des revenus et M. Benoît Vanderstichelen, directeur de l’Institut des experts comptables.

• « Les prélèvements – révisions en matière immobilière au travers de cas pratiques – L’application pratique de l’article 11 du Code de la T.V.A. », séance du 24 janvier 2001 donnée avec Mme Tini Alifierakis, Senior Tax Manager auprès de Deloitte & Touche

• « Les difficultés posées par l’article 21 C.T.V.A. en matière de prestations de services intracommunautaires », séance du 9 octobre 2002

• « Actualités T.V.A. », séance du 15 octobre 2003 donnée avec Mme Tini Alifierakis, Tax Manager auprès de la S.A. Fortis Banque

• « T.V.A. : refacturations des frais intergroupes au niveau national et international – Frais de publicité et de représentation en T.V.A. », séance du 24 mars 2004

• « Cas pratiques et doctrine administrative récente en matière d’opérations internationales et dédale des limitations en matière de déductions T.V.A. », séance donnée le 23 mars 2005 avec avec Mme Tini Alifierakis, Tax Manager auprès de la S.A. Fortis Banque

• « Jurisprudence récente en matière de T.V.A. », après-midi de formation permanente à l’OECCBB, le 19 juin 2006.

• « Pratiques abusives », 29 novembre 2006

• « Evolution de la fiscalité européenne », novembre 2006

• « Actualité en matière de T.V.A. et de procédure T.V.A.« , séance du 19 juin 2007

• « Applications en matière de procédure fiscale indirecte – TVA », séance du 17 mars 2009

• « Points essentiels de procédure fiscale », séances données les 18 mai 2005, 29 novembre 2006, 25 avril 2007, 19 juin 2007, 26 février 2008, 10 mars 2009, 16 mars 2010 dans le cadre des animations des « Pratique de stage » (formation des stagiaires) organisées par l’Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique.

Autres conférences

————–

• « La fiscalité de l’acquisition d’un véhicule automobile », in journée d’études Euroforum du 30 mai 1990 : « Les aspects fiscaux des voitures d’entreprise ».

• « Les possibilités de négociation avec les administrations fiscales », in journée d’études Euroforum du 19 septembre 1990.

• « T.V.A. et opérations immobilières« , exposé du 9 novembre 1994 à l’Union hennuyère des professionnels de la comptabilité (UHPC) à Mons.

• « Questions relatives à l’impôt des personnes physiques », in Vesprée du Conseil régional francophone de la Fédération royale des notaires de Belgique du 5 mai 1995 : « Le notaire et sa déclaration fiscale ».

• « Le « principe de bonne administration » en droit fiscal à la lumière de la jurisprudence récente », conférence du 21 mai 1996 à l’Union des conseils fiscaux de la province de Brabant.

• « Aperçu des principales nouveautés en matière de T.V.A. (1995-1996) », conférence du 20 septembre 1996 à l’Union hennuyère des professionnels de la comptabilité (UHPC) à Mons.

• « Quand et comment obtenir la consultation de son dossier auprès de l’Administration fiscale ? », in journée d’étude Skyroom du 19 décembre 1996 : « Comment réagir face à un contrôle fiscal ? Quels sont les moyens de défense des contribuables face aux contrôles approfondis du fisc ? ».

• « Quoi de neuf en T.V.A. : les derniers développements législatifs et jurisprudentiels, nationaux et internationaux », conférence du 15 mai 1997 à l’International Fiscal Association (IFA).

• « Emphytéose et superficie, Aspects juridiques et fiscaux », conférence donnée le 6 novembre 1997 dans le cadre d’un cycle de conférences du Cercle Interprofessionnel Affaires et Droit, FUCaM, (CIAD) « Patrimoines immobiliers, privés et professionnels : aspects juridiques, financiers et fiscaux ».

• « Comment alléger le poids de la T.V.A. dans le cadre des opérations immobilières », in journée d’études Skyroom du 17 juin 1997 : « L’immobilier face aux dernières mesures fiscales : comment diminuer le poids des impôts directs, de la T.V.A. et des droits d’enregistrement ? Quelles sont les formes de financement les plus avantageuses fiscalement ? Quel est l’avenir de la société de patrimoine ? ».

• « La représentation du contribuable en matière fiscale », in journée d’études Info Topics du 9 octobre 1997 : « Le contrôle de l’impôt – dossier fiscal – La nouvelle réforme de la procédure fiscale ».

• « Les pouvoirs d’investigation du fisc auprès du contribuable et des tiers », in journée d’études Skyroom du 19 novembre 1997 : « Contrôle fiscal : bien s’y préparer et limiter les risques – négocier avec le contrôleur – construire sa défense ».

• « Les comptes-courants des actionnaires et dirigeants défunts : cas particulier : quels sont les dangers d’un compte courant en cas de transmission de l’entreprise ?  Peut-on réduire ou apurer le compte courant ? », in journée d’études Skyroom du 31 mars 1998 : « Successions et donations : peut-on léguer son patrimoine sans payer d’impôt ? Comment optimiser de manière légale son planning successoral ? ».

• « Les procédures d’urgence (référés judiciaires et administratifs) contre l’action ou l’inaction de l’administration fiscale », in journée d’études Skyroom du

29 septembre 1998 : « Les droits des contribuables face aux pouvoirs de l’administration fiscale ».

• « Droit pénal fiscal – quel parti le redevable et l’administration fiscale pourraient-ils tirer de la loi Franchimont ?  Qui dénonce : ISI, AFER, autres administrations ?  Quelles investigations l’administration fiscale peut-elle mener dans le cadre d’un dossier répressif ?, in journée d’études Skyroom du 9 décembre 1998 : « Pénalisation de la vie des affaires et la loi Franchimont – Quels sont les nouveaux risques encourus par les administrateurs, les dirigeants de sociétés et les intermédiaires financiers ?  Quels sont les nouveaux moyens de défense accordés par la loi Franchimont ? ».

• « La nouvelle réforme fiscale », conférence du 28 avril 1999 à la Chambre belge des comptables de Bruxelles (CBC).

• « Les recours judiciaires internes offerts au contribuable : un degré juridictionnel nouveau pour les impôts directs« , in journée d’études Vanham & Vanham du 10 juin 1999 : « Litiges fiscaux et nouvelle procédure fiscale ».

• « Investigations du fisc, droit pénal fiscal et loi Franchimont », conférence du 6 octobre 1999 à la Chambre belge des comptables de Bruxelles (CBC).

• « La procédure contentieuse administrative et judiciaire en matière de T.V.A. et autres impôts indirects« , in colloque de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles et de l’Echo, du 27 octobre 1999 : « La nouvelle procédure fiscale et sa pratique« .

• « Le contentieux en matière de T.V.A. », les rendez-vous fiscaux de l’Ephec, du 24 novembre 1999, avec Mme Tini Alifierakis, directeur à l’administration de la fiscalité des entreprises et des revenus.

• « L’échange de renseignements en matière fiscale », in journées d’études du Centre de droit international de l’ULB des 20 et 21 janvier 2000 : « Les paradis fiscaux et l’évasion fiscale« .

• « Les avantages de toute nature : détermination de leur montant, fiches individuelles et impôts directs, factures et T.V.A.« , les rendez-vous fiscaux de l’Ephec, du 9 février 2000, avec Mme Caroline Docclo, avocat.

• « La nouvelle procédure fiscale« , conférence du 15 mars 2000 à l’Union hennuyère des professionnels de la comptabilité (UHPC) à Mons.

• « Révision des déductions : dans quelles situations et quels délais est-elle possible ou obligatoire ?« , in journées d’études E.F.E. des 21 et 22 mars 2000 : « Update TVA, maîtrisez les modalités pratiques« .

• « Pouvoirs et limites d’investigation et de contrôle de la détention de valeurs mobilières », in journée d’études Vanham & Vanham du 8 juin 2000 : « Fiscalité de l’épargne ».

• « Mise en place d’un plan d’épargne investissement – Utilisation d’une structure intermédiaire pour la détention des participations – Avantages, modalités et fonctionnement », in journée d’études Vanham & Vanham du 30 novembre 2000 : « La participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des entreprises : examen de l’avant-projet de loi du gouvernement – opportunités offertes par le nouveau régime ».

• « Le poids de la T.V.A. dans le cadre des opérations immobilières« , in journée d’études Vanham & Vanham du 8 février 2001 : « Patrimoine immobilier et fiscalité ».

• « Le commerce électronique et les impôts directs et indirects : aperçu des actualités », conférence donnée par le Centre d’Etudes de droit comptable et fiscal à Liège, à Bruxelles le 19 juin 2001.

• « Le droit d’information du contribuable (motivation formelle et publicité de l’administration », in séminaire Vanham & Vanham du 29 novembre 2001 : « Les droits du contribuable en matière fiscale ».

• « Les remboursements de frais propres à l’employeur », in Colloque SD Workshop, formation du 12 février 2002, conjointement avec Me David Wasserman, avocat.

• « Protection du contribuable belge face aux pouvoirs d’investigation de l’administration fiscale », in séminaire Vanham & Vanham du 16 mai 2002 : « Revenus de l’épargne et fiscalité ».

• « Les modifications au régime des amortissements », in conférence IIR (Institute for International Research) des 25 et 26 juin 2002 : « Anticipez à temps la réforme de l’ISOC et tirez parti des allégements fiscaux ».

• « Les nouvelles règles d’amortissement des investissements », in séminaire Vanham & Vanham du 13 novembre 2002 : « Dernières réformes en fiscalité des entreprises – L’impôt des sociétés – Les pensions complémentaires ».

• « La procédure fiscale en matière d’impôts indirects – Questions d’actualité », séminaire du 19 novembre 2002 organisé par le Cercle fiscal (Unité de Droit des affaires des FUCaM à Mons).

• « Administrateur : bénéficiez-vous d’un capital pension ? » séminaire du 26 novembre 2002 organisé par l’asbl « Fondation des administrateurs ».

• Intervention sur le thème « L’environnement fiscal européen », in formation organisée à Bruxelles du 10 au 14 mars 2003 par l’Association des Chambres de commerce et d’industrie de Paris/Ile de France (Représentation auprès de l’Union européenne) (ESCP-EAP Executive MBA).

• « Les nouvelles règles en faveur des PME », participation au colloque « Le droit fiscal des entreprises en 2003 – Législation et jurisprudence », organisé les 15 et 16 mai 2003 par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles.

• « Nouveautés en matière de T.V.A. », participation à l’après-midi d’étude « De la réforme fiscale à la déclaration T.V.A. électronique, une succession de nouveautés », organisée le 5 juin 2003 par le Centre d’études de droit comptable et fiscal à Liège.

• « Le contrôle fiscal des avoirs rapatriés : les pouvoirs d’investigation du fisc et leurs limites », in séminaire Vanham & Vanham du 9 octobre 2003 : « Les revenus de l’épargne en question – Administration fiscale – Régularisation – Rapatriement – Secret bancaire – Echange de renseignements – Contrôle – Produits défiscalisés – Droits de succession – Fondation belge ». 

• Intervention sur le thème « L’environnement fiscal européen », in formation organisée à Bruxelles du 20 au 24 octobre 2003 par l’Association des Chambres de commerce et d’industrie de Paris/Ile de France (Représentation auprès de l’Union européenne) (ESCP-EAP Executive MBA).

• « Investissements immobiliers et planification fiscale », in séminaire Vanham & Vanham du 6 mai 2004 : « Techniques d’optimisation – Contraintes et solutions – Impôts ».

• « Assujettissement mixte ou partiel à la T.V.A. », séminaire du 14 décembre 2004 organisé par le Centre d’études de droit comptable et fiscal.

• « Sociétés de management », in séminaire Vanham & Vanham du 3 février 2005 : « Sociétés de management – Avantages et risques sous l’angle du droit des sociétés, du droit fiscal et du droit social« .

• « Comment gérer les contrôles et les poursuites ?« , in séminaire Vanham & Vanham du 28 avril 2005 : « Fraude fiscale, blanchiment et secret bancaire ».

• « Les avances, les prêts et les comptes courants d’associés » in séminaire Vanham & Vanham du 29 septembre 2005 : « Fiscalité des dirigeants d’entreprises ».

• « Assujetti mixte et partiel à la T.V.A. », séminaire du 30 novembre 2005 organisé par l’Association des Jeunes Professionnels de la Comptabilité Liégeois asbl.

• « Jurisprudence T.V.A. de la Cour de justice des Communautés européennes » – Conférence du 16 janvier 2006 dans le cadre des « Cafés-conseils » organisés par l’UCM (Syndicat et services pour travailleurs indépendants et PME) à Bruxelles.

• « Opérations immobilières et T.V.A. » in séminaire Vanham & Vanham du 2 février 2006.

• « La déduction des charges professionnelles », Conférence du 30 mars 2006 organisée par le Brussels Business Club (BBC).

• « Fiscalité des professions libérales », Conférence du 16 octobre 2006 dans le cadre des « Cafés-conseils » organisés par l’UCM (Syndicat et services pour travailleurs indépendants et PME) à Wavre.

• « Opérations immobilières et T.V.A. » in séminaire Vanham & Vanham du 2 février 2007 : « Patrimoines immobiliers et fiscalité ».

• « Actualités T.V.A. », séminaire du 18 décembre 2007 organisé par le Centre d’études de droit comptable et fiscal.

• « Opérations immobilières et T.V.A. » in séminaire Vanham & Vanham du 17 avril 2008 : « Investissements immobiliers et fiscalité ».

• « Pouvoirs et limites d’investigation et de contrôle – Les signes et indices d’aisance » in séminaire Vanham & Vanham du 25 septembre 2008 : « Fiscalité du patrimoine mobilier ».

• « Les droits des contribuables face à une accusation de fraude fiscale » in séminaire Vanham & Vanham du 26 novembre 2009 : « Fraude fiscale, secret bancaire et droits des contribuables ».

• « Paquet TVA », conférence organisée par la S.P.R.L. Numibel, 3 février 2010.

• « La TVA : jurisprudence récente », conférence donnée au groupement belge de l’International fiscal association le 23 février 2010.

• « Aspects fiscaux de la réorganisation des entreprises », in séminaire OECCBB « Loi sur la continuité des entreprises » le 29 avril 2010.

• « TVA : Eléments de procédure », conférence à l’Union hennuyère des professionnels de la comptabilité (UHPC) à Mons, 18 novembre 2010 – FUCaM.

• « Obligations fiscales de l’avocat », conférence donnée dans le cadre de la Conférence du jeune barreau, 30 novembre 2010.

• « Questions spéciales de procédure fiscale« , conférence donnée le 3 février 2011 aux FUCaM.