Publications

1. Livre et parties d’ouvrages collectifs

• « La T.V.A., Fondements et mécanismes, », Bibliothèque fiscale de la Solvay Brussels School, Larcier, 2007.

• Partie fiscale, avec M. Nemery de Bellevaux, de l’ouvrage collectif Les délais, Recension des délais dans les différentes branches du droit, éditions Bruylant, 2008.

• « La procédure en TVA », in Manuel de procédure fiscale, ouvrage collectif, Anthémis, 2011, pp. 659 à 778.

• « Les décisions anticipées en matière de TVA », in ouvrage collectif sur les rulings à paraître chez Larcier (2011).

2. Études

• « Faut-il supprimer la taxation d’office ? », note de Marc et Françoise Baltus sous Cassation, 5 mars 1981, in Hommages au Professeur Bours, Annales de droit de Liège, 1986/7.

• « Les cessions de fonds de commerce et l’article 11 du code de la taxe sur la valeur ajoutée », Journal de droit fiscal, 1989, pp. 193 à 214.

• « L’évaluation des stocks, créances et valeurs de portefeuille », in Fiscalité approfondie des sociétés, De Boeck, 1989, pp. 13 à 44.

• « La T.V.A. sur les oeuvres d’art », Journal de droit fiscal, 1991, pp. 85 à 98.

• « Règles de non-discrimination en matière d’imposition internationale », rapport belge pour le 2^e sujet du congrès de 1993 de l’International fiscal association, à Florence.

• « Les comptes d’associés – aspects fiscaux » avec M. Gérard van den Berg, avocat – Carrefour Interdisciplinaire Entreprises-Administrations-Universités (C.I.E.A.U.), déjeuner causerie du 5 décembre 1994, publié dans le n° 34 de la revue trimestrielle « DA/OR Le droit des affaires ».

• « Les opérations immobilières et la T.V.A. », Journal de droit fiscal, 1994, pp. 321 à 352.

• « Le travail à façon et le travail matériel sur les meubles, régime intracommunautaire depuis le 1^er janvier 1996″, Comptabilité et fiscalité pratiques, 1996, pp. 31 à 36.

• Partie « T.V.A. » du « Mémento des professionnels de la comptabilité » paraissant deux fois par an aux éditions Ced.Samsom.

• Partie « impôt des personnes physiques » du « Mémento des professionnels de la comptabilité » paraissant deux fois par an aux éditions Ced.Samsom.

• Partie fiscale du « Mémento du logement » édité par la Région wallonne aux éditions Kluwer.

• « Quand et comment obtenir la consultation de son dossier auprès de l’Administration fiscale ? », Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, pp. 59 à 65.

• « Factures et T.V.A. », Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997.

• « Quelques anomalies et curiosités dans le régime de la preuve en matière fiscale », contribution de Marc et Françoise Baltus au Liber Amicorum Professeur Luc Hinnekens, 2002.

• « Est-il possible et souhaitable d’unifier la procédure en matière d’impôts sur les revenus et de T.V.A.? », contribution de Marc et Françoise Baltus aux Mélanges Kirkpatrick, 2003.

• Les « pratiques abusives » en matière de T.V.A., Journal de droit fiscal 2006 et 2007.

• Les associations internationales, les prestations syndicales et la TVA, par Françoise Baltus et Alain Soriano, Journal de droit fiscal, 2009, p. 5.

. Th. AFSCHRIFT et P. HAUTFENNE, « Le secret bancaire en droit fiscal », Revue belge de la Comptabilité, 1997-3.

. Th. AFSCHRIFT et P. HAUTFENNE, « Le contribuable et le fisc – Le problème de la preuve », Revue belge de la Comptabilité, 1998-2.

. Rédaction de la contribution au Journal de droit fiscal, 1997, de Thierry AFSCHRIFT, « Blanchiment et fraude fiscale ».

. P. HAUTFENNE, « Fusion par absorption, réduction de capital et principe de neutralité fiscale », obs. sous Mons, 2 mai 1997, J.L.M.B., 1998, p. 942 et s.

. P. HAUTFENNE, « Réclamation contre des centimes additionnels au précompte immobilier et compétence du directeur », obs. sous Mons, 17 octobre 1997, J.L.M.B., 1998, p. 952 et s.

. Participation à la rédaction du Traité de la preuve en droit fiscal, de Th. AFSCHRIFT, Bruxelles,  Larcier, 1998.

. P. HAUTFENNE, « Réflexions sur la conformité à la loi des circulaires de la Commission bancaire et financière », Journal de droit fiscal, 1998, p. 129 et s.

. P. HAUTFENNE, « Droit fiscal et principes de bonne administration », obs. sous Civ. Bruxelles, 2 décembre 1997, J.L.M.B., 1999, p. 1124 et s.

. P. HAUTFENNE, « Sociétés de liquidités et revenus divers », J.L.M.B., 2002, p. 1681 et s.

. P. HAUTFENNE et Th. AFSCHRIFT, « La réforme de l’impôt des sociétés par la loi du 24 décembre 2002 », J.T., 2003, p. 393 et s.

. P. HAUTFENNE, «Exonération des contrats d’assurance vie de plus de huit ans : une nanoseconde suffit », R.G.C.F., 2008/4, p. 328 and s.

. P. HAUTFENNE, S. SEGIER, « SICAV obligataires sans passeport européen: suppression de l’exonération fiscale« , Actualités fiscales, 2013, liv. 30, pp. 8-10.

. Contributions trimestrielles dans la Revue Idefisc.